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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solaire Diffusion
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SOLTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLTEC
Solaire Diffusion SARL

Numéro de dépôt :
3492965
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
05/04/2017
SOLTEC de Solaire Diffusion

Présentation de la marque SOLTEC

Déposée le 5 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solaire Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « SOLTEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solaire Diffusion domicilié(e) 19, Rue Blanqui,13530 TRETS - 13530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 067 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solaire Diffusion c/o Jean-Pierre ROIGNANT domicilié(e) Chemin du Bout de Nice,13530 TRETS - 13530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTEC est expirée depuis le 5 avril 2017.

Solaire Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : NOVA énergies , SOLAIRE DIFFUSION


Solaire Diffusion SARL - 19, Rue Blanqui,13530 TRETS - 13530 - France - SIREN 489067066


Solaire Diffusion c/o Jean-Pierre ROIGNANT - Chemin du Bout de Nice,13530 TRETS - 13530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).